COMPTE-RENDUS 2010
Compte-rendu de la séance du jeudi 12 août 2010 à 18H30 en Mairie
Approbation du rapport annuel de la SAUR pour l’exercice 2009
Décision modificative n°1 portant sur l’ouverture de crédits
Décision modificative n°2 portant sur l’ouverture de crédits
Autorisation de stationnement de taxi pour un deuxième véhicule à la demande de M.Claude LABALME.
Compte-rendu de la séance du jeudi 20 mai 2010 à 18H30 en Mairie
Tarif des branchements pour l’assainissement
Création d’un transport local spécifique (T.L.S.) avec les communes de Monselgues et chambonas
Demande du président du Conseil général de l’Ardèche pour la participation au fonds unique pour le logement (F.U.L.)
Vote de la contribution fiscalisée 2010 pour le SIDET
Avenant n°1 à la convention d’entretien de l’éclairage public
Compte-rendu de la séance du jeudi 25 mars 2010 à 18H30 en Mairie
Vote des comptes administratifs Mairie Les Salelles - CCAS - Assainissement
Vote des budgets primitifs - Maire Les Salelles - CCAS - Assainissement
Fixation des taux des quatre taxes de fiscalité
Délibération pour la mise au rebut du matériel mis à disposition de la Communauté de communes du Pays des Vans (compétence ordures ménagères), à la demande du Trésor Public de Les Vans
Délibération portant sur la demande d’acceptation des modifications des statuts du SIDET, à savoir l’adjonction de compétences pour la gestion des flux de canoës sur le Chassezac
Délibération pour reconduction de la convention ATESAT concernant la période 2010-2012
Délibération demandée par les Maires ruraux de France, portant sur la réforme des collectivités territoriales
Délibération compétant celle du 15 septembre 2006, concernant la cession à titre gratuit de la parcelle n° AD 233, appartenant à Mademoiselle Nicole FRANCE
Délibération portant sur les nouvelles règles d’utilisation de la salle communale de Les Salelles et sur les nouveaux tarifs
Questions diverses
COMPTE-RENDUS 2009
Compte-rendu de la séance du 12 novembre 2009 à 18h30
Délibération portant sur la suspension du service de collecte des encombrants et sur l’augmentation des horaires d’ouverture des déchetteries, afin d’optimiser le service du SICTOBA.
Délibération portant sur la modificatin des statuts de la Communauté de Communes du Pays des Vans, notamment sur l’article 8 visant l’adjonction de compétences.
Délibération pour l’adhésion au contrat d’assurances des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ardèche, pour une durée de 4 ans, à compter du 1er janvier 2010.
Délibération autorisant à effectuer des décisions modificatives sur l’exercice 2009 afin de pouvoir régler toutes les factures.
Nouveaux horaires d’ouverture de la Mairie
Questions diverses
Compte-rendu de la séance du 10 septembre 2009
Contrat d’association avec l’OGEC - Ecole Saint-Joseph de LES VANS - pour participation aux dépenses de fonctionnement
Désignation des délégués auprès des syndicats intercommunaux, des commissions et vote des délégués de la Communauté de communes
Demande de ligne de trésorerie auprès du Crédit Agricole pour un montant de 80.000 €uros
Retrait de la commune de BARNAS au syndicat mixte des Inforoutes de l’Ardèche
Adhésion de la commune de SAINT-PIERRE-LA-ROCHE au syndicat mixte des Inforoutes de l’Ardèche
Modification des statuts de la Communauté de communes "Le Pays des Vans" : prise de compétences optionnelles
Approbation du rapport d’activité 2008 de la S.A.U.R
Accord de participation de la commune au budget 2009 du Syndicat d’Etudes du bassin versant du Chassezac
Création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe de 24 h hebdomadaires
Compte-rendu de la séance du 4 juin 2009 :
Convention avec la SATESE
Soutien au courrier des trois Maires des communes constituant le regroupement scolaire de l’école intercommunale de Gravières
Demande de retrait de la commune de Saint-Lager-Bressac du syndicat mixte des Inforoutes de l’Ardèche
Soutien au Conseil général pour la construction d’un lycée d’enseignement général dans le bassin de formation de l’Ardèche méridionale
Recrutement d’un agent non titulaire pour assurer le ménage de la Mairie à raison de 4 heures hebdomadaires
Positionnement du CCAS de LES SALELLES dans la mise en œuvre du revenu de solidarité active (RSA)
Aliénation du chemin communal au lieu-dit "Les Prats"
Compte-rendu de la séance du 2 avril 2009
Vote du budget
Travaux sur le Chassezac au lieu-dit "Le Nassier"
Positionnement du CCAS dans la mise en oeuvre du revenu de solidarité active (RSA)
Création du site de la commune de LES SALELLES par SIVU Inforoutes
Compte-rendu de la séance du 15 janvier 2009
Contrats d’assurance des risques statutaires
Désignation des délégués du syndicat d’étude chargé de la gestion des rivières du bassin versant du Chassezac
Ouverture de crédits
Problèmes de ramassage des ordures ménagères
Divagation des chiens dangereux